La vie d’une société est faite d’évolutions, que ce soit par la croissance de la société ou par sa récession. Ces phases, peuvent apparaître de diverses manières, mais les plus connues sont la fusion et la cession. Notre cabinet, disposant de nombreuses et fortes expériences dans ce domaine, vous accompagne dans la gestion de ces évènements.

La fusion, c’est l’évènement au cours duquel une société apporte l’entièreté de son patrimoine à une société préexistante ou à une société nouvelle constituée à cet effet. Cette opération, complexe, nécessite un certain nombre d’actes et d’opérations en amont. Cette opération, conduisant à la réunion de deux structures en une seule doit être faite avec soin et suivie méticuleusement, et ce sur tous les plans, que cela soit sur le plan social, économique, des relations d’affaires… Mais également sur le plan fiscal, car une telle opération pourrait s’avérer être catastrophique économiquement si tous les aspects, et notamment fiscaux, ne sont pas envisagés. Notre cabinet, vous accompagnera tout au long de cette procédure, à compter de l’apparition de cette idée, à sa finalisation. Nous gèrerons avec vous, et pour vous, toutes les étapes de la procédure afin d’éviter toutes les difficultés auxquelles vous pourriez être confronté.

Cette opération de fusion peut aussi être remplacée par une opération de Transmission Universelle de Patrimoine (opération moins contraignante et plus rapide que la fusion simplifiée, mais qui ne peut être réalisée avec optimisation que dans des hypothèses spécifiques).

La cession, c’est l’évènement par lequel une société cède, soit la totalité, soit une partie, de son activité à une autre société. Cette opération, ayant notamment des conséquences sur les salariés qui changent de société, est soumis à un formalisme très strict, à commencer par l’information préalable des salariés à cette cession. Les étapes successives nécessaires à cette cession doivent être suivies méticuleusement, et faites avec soin, pour éviter toute difficulté. C’est pourquoi, notre cabinet qui est habitué à ce genre d’opération, réalisera pour vous l’ensemble des formalités, étudiera avec soin l’opération pour déceler, en amont, toutes les difficultés qui pourraient survenir, et surtout nous prendrons soin, tout au long de cet accompagnement, de planifier les étapes au travers d’une projection calendaire dans le but de vous donner un aperçu et une meilleure compréhension des étapes de l’opération.