Votre société a besoin d’évoluer de se développer ? Vous souhaitez restructurer votre groupe ? Nous sommes là pour ça.

Lorsqu’une activité tend à se développer il est normal de vouloir créer plusieurs sociétés, mais cet ensemble de sociétés nécessite d’être structuré pour pouvoir collaborer, et se développer en harmonie. Il ne suffit pas de créer un groupe de sociétés pour avoir une structuration qui répondre à nos besoins, il est parfois nécessaire d’envisager une structuration qui répondrait plus à vos besoins.

Notre cabinet pourra alors vous assister à divers niveaux qui seront tout aussi importants les uns que les autres, qu’importent le nombre de sociétés membres du groupe et le chiffre d’affaires que peuvent faire ces sociétés.

L’une des étapes les plus importantes, si ce n’est la plus importante, est de déterminer la meilleure organisation pour votre groupe. Cela passera par une étude approfondie de vos sociétés et des associés pour pouvoir déterminer quelle société doit diriger le groupe, quelle société ou qui doit être associée et dans quelle proportion, etc… Et ce de façon à créer un ensemble harmonieux et cohérent, qui réponde à vos besoins (cf. conventions de gestion de trésorerie, convention de prestation de services) et qui soit adapté à la façon dont votre groupe fonctionne.

Une autre étape qui sera essentielle au bon fonctionnement de votre structure, sera de déterminer s’il est souhaitable d’opter pour l’un des régimes fiscaux avantageux tels que l’application du régime mère-fille, ou encore l’intégration fiscale. Ces régimes fiscaux présentent chacun leurs avantages (notamment une quasi-exonération s’agissant de l’imposition des dividendes) mais aussi des désavantages (tels que des pourcentages minimums de droits à détenir par la mère dans les filles, ou encore des engagements de détention pour une certaine durée). Le choix de l’application de ces régimes sera étudié en profondeur par notre cabinet pour vous exposer la solution la plus appropriée à votre situation ainsi que ces avantages et inconvénients.

La structuration d’un groupe est toutefois génératrice de nombreux et divers actes juridiques (cessation de parts ou d’actions, opérations d’apports, de fusion ou de scission, option pour un régime fiscal, option pour un régime d’intégration, etc…). Tous les actes et formalités qui s’avèreront nécessaires seront réalisés par notre cabinet, en ayant pour objectifs premiers de répondre à vos besoins et de créer un groupe cohérent et avec l’organisation la plus adaptée possible.