Droit Fiscal
Fiscalité patrimoniale
La vie est faite de choix, et ces choix, pour être les plus pertinents doivent être faits avec méthode, anticipation et sérieux. Cela est d’autant plus vrai lorsqu’il s’agit de la gestion patrimoniale. La vie étant faite d’une succession d’évènements qui affectent le patrimoine à la hausse, comme à la baisse, et qu’il faut anticiper pour pouvoir minimiser les conséquences néfastes que pourraient avoir ces évènements. Notre cabinet pourra donc vous accompagner tout au long de votre vie pour vous assister dans vos choix patrimoniaux.
Parmi les choses à anticiper, se pose la question du régime matrimonial et l’application du droit de la famille. Notre cabinet, fort de nombreuses expériences dans le sujet, pourra vous accompagner dans l’étude et le choix de votre régime matrimonial, et ce pouvant aller jusqu’à l’élaboration d’une convention matrimoniale. De même, notre assistance pourra se poursuivre en gérant pour vous les changements de régime. L’anticipation, c’est prévoir, et en ce sens nous serons en mesure de vous proposer diverses stratégies, en cas de décès, de protection du conjoint survivant ainsi que de vos proches. Et, si malheureusement cela devait se produire, nous serions également en mesure de vous proposer une analyse ainsi que la gestion des conséquences patrimoniales d’un éventuel divorce, que cela soit au niveau de la liquidation, du partage ou encore sur la question de la prestation compensatoire.
Notre intervention s’étend également à la question des transmissions et des successions. Notre cabinet, du fait de ses compétences en droit des sociétés couplées avec ses compétences en droit de la famille, nous permettra de vous conseiller aussi bien sur la transmission familiale d’entreprises patrimoniales, sur la transmission de votre patrimoine privé, mais également dans la réalisation de dons manuels.
Malheureusement, la mort fait partie de la vie, c’est pourquoi il faut l’anticiper pour que les personnes restantes après notre départ puissent continuer à vivre sereinement. Nous vous accompagnons donc dans la mise en place de dispositions d’ordre successoral ou de gestion de difficultés spécifiques (mandat de protection future) et nous vous conseillons dans la fiscalité de votre succession, pour minimiser son impact, ainsi que dans l’élaboration des déclarations nécessaires, et si un contentieux fiscal venait à se produire, notre cabinet vous proposera ses services pour vous assister dans ce litige. De même, nos compétences se portent également dans le règlement amiable des contentieux pouvant survenir dans le cadre d’une succession.
Il faut également prévoir l’organisation et la gestion de votre patrimoine. Notre cabinet pourra procéder à une étude des modalités de structuration de votre patrimoine et notamment évaluer l’opportunité de la mise en place de structures sociétaires. Nos compétences allant au-delà de la simple proposition de structures sociétaires, nous pourrons également vous conseiller quant à la gestion de vos biens, et également quant à un éventuel démembrement de propriété de vos biens.