Lorsque tout se passe bien, la vie dans la société et plus particulièrement les relations entre les sociétés sont bonnes. Mais il arrive que pour diverses raisons, des conflits surviennent entre les associés, pouvant entraîner la nécessité d’une réaction rapide et efficace pour que ses conséquences soient le moins néfastes possible pour la société.

Notre intervention peut aussi bien se faire en amont des conflits qu’au moment où les conflits surgissent.

En amont, nous pourrons envisager diverses solutions pour éviter que tout litige ait des conséquences néfastes pour la société. L’une des principales solutions qui pourra vous être proposée en amont, sera d’éviter la répartition égalitaire des parts, car le moindre désaccord pourrait bloquer la société. Une autre solution, encore plus intéressante, serait la rédaction d’un pacte d’associés. Ce pacte ayant pour objectif, outre d’organiser le mouvement des titres, d’organiser le fonctionnement de la société. Nous pourrons, à cette fin, vous accompagner dans la rédaction d’un pacte d’associés en vous aidant à déterminer quels seraient les objectifs de la société et la meilleure manière d’anticiper éventuels les conflits à venir au travers de ce pacte.

Si toutefois ces mesures ne sauraient suffire et un conflit venait à éclater, notre intervention consistera à étudier avec vous les possibilités d’actions pour mettre fin à ce conflit, et à les mettre en place, et ce pour éviter la sanction la plus grave que pourrait encourir votre société : la dissolution. Nous vous proposerons des alternatives, qui devraient convenir au mieux à votre choix et à votre situation, en recourant, par exemple, à un tiers en passant par le tribunal, pour que celui-ci désigne un mandataire ad hoc, ou un administrateur provisoire. Une autre solution, lorsque le conflit vient du fait que le gérant est également associé, sera de procéder à sa révocation pour juste motif. Ou encore dans certains cas, il reste comme unique solution, l’exclusion de l’associé.

Ces solutions, évoquées ci-dessus, ne sont mises en œuvre que dans l’hypothèse où aucune solution amiable n’a été trouvée, car le recours à ces voies peut être périlleux. La première solution que nous envisagerons en toute hypothèse est donc le règlement amiable du conflit, et si cela est nécessaire, en recourant aux services d’un médiateur, d’un conciliateur ou encore en mettant en œuvre une procédure participative.

Il est évident que nous ne pouvons vous détailler ici au cas par cas les solutions, ni vous dire quelles sont les plus appropriées à telle ou telle situation, et ce car chaque situation est unique. C’est pourquoi, en recourant à nos services, nous anticiperons les conflits, et interviendrons pour mettre fin à tous les litiges tout en ayant à cœur un point essentiel : la survie de la société.